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 Prime / cotisation

Somme payée par l'assuré en contrepartie des garanties accordées par l'assureur. (Voir Echéance, Indexation, Bonus-malus).

Sur l'avis d'échéance figurent notamment :

  • La cotisation nette : sommme permettant de payer les sinistres et les frais de la société d'assurances.
  • Les accessoires : sommes correspondant à certains frais de gestion (établissement des avis d'échéance, par exemple). Si la société d'assurances établit un avenant pour modifier le contrat, elle peut percevoir des accessoires supplémentaires ;
  • L'indice : l'avis d'échéance d'un contrat indexé comporte généralement le montant de l'indice, les taxes.

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